Mentions légales

Version 1.0 du 10 juillet 2023

1. Propriété

CDL Pharma (ci-après, « le propriétaire »), une société par actions simplifiées enregistrée au Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille sous le numéro 481 806 602, dont le siège social est situé au 34 rue Peyssonnel, 13003 Marseille, France, assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée, exerçant sous le numéro FR23481806602 et joignable au +33 4 96 20 96 20. Le directeur et responsable de la publication de ce site Internet est Dr. Chalom Sayada, en sa qualité de Représentant de la société Advanced Biological Laboratories (ABL) S.A., propriétaire de CDL Pharma.

2. Hébergeur du site

Le prestataire de services qui assurera le stockage direct et permanent du présent site Internet est la société OVH.

3. Informations techniques

Par les présentes, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales et s’engage à les respecter. Par les présentes, l’utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. Par les présentes, l’utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que le matériel technique utilisé pour se connecter au site est exempt de virus et fonctionne de manière optimale. Ce site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, de problèmes informatiques, de difficultés relatives à la structure du réseau de communications ou de tout autre problème technique. En outre, aux fins d’entretien, le propriétaire du présent site Internet pourra interrompre l’accès au site et tentera d’avertir les utilisateurs d’une telle interruption.

4. Contenu du site

Les informations fournies par CDL Pharma le sont uniquement à titre informatif. CDL Pharma ne garantit pas que les informations fournies sur son site sont exactes, complètes ou à jour. Par conséquent, l’utilisateur reconnaît par les présentes qu’il utilise ces informations sous sa seule responsabilité. Le contenu du site, sa structure générale et tous les textes, les images animées et fixes, le savoir-faire, ainsi que tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de CDL Pharma. Toute représentation partielle ou totale de ce site, par quelque moyen que ce soit, sans le consentement exprès de CDL Pharma, est interdite et constitue une infraction sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

CDL Pharma peut faire référence, uniquement à titre informatif, à d’autres ressources existantes sur Internet à l’aide de liens hypertextes. CDL Pharma s’engage, en cas de litige et uniquement sur demande, à supprimer lesdits liens hypertextes aussi rapidement que possible. CDL Pharma décline toute responsabilité relative aux liens hypertextes vers d’autres ressources sur Internet ajoutés dans le contexte de ce site. De même, CDL Pharma décline toute responsabilité relative à l’accès par les utilisateurs à d’autres ressources sur Internet à l’aide de liens hypertextes ajoutés dans le contexte de ce site. Les utilisateurs et visiteurs de ce site Internet sont libres de le lier à un autre site à l’aide d’un lien hypertexte et de placer ce lien sur leur page d’accueil, à condition de respecter l’esprit du site. Dans tous les cas, les utilisateurs qui ajoutent ce type de liens vers le présent site s’engagent à supprimer leurs liens sur simple demande de CDL Pharma.

6. Autorisation de reproduction du contenu

Pour de plus amples informations ou pour demander l’autorisation de reproduire le contenu affiché sur le site de CDL Pharma (textes, graphiques et illustrations), sur quelque support que ce soit, l’utilisateur peut envoyer une demande par voie postale à l’adresse suivante : CDL Pharma, 34 rue Peyssonnel, 13003 Marseille, France.